SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE - Permis de construire et DP

Active
330713074 Société civile d'exploitation agricole Créée le 21/09/1984

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE

SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gilly-lès-Cîteaux.

Profil et organisation

SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21700 à PREMEAUX-PRISSEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
21/09/1984
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE

Activité d’urbanisme de SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE

SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/04/2026 - 21/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/04/2026 - 21/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE

2 autorisations sur la période 02/04/2026 - 21/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Gilly-lès-Cîteaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Cerisiers, Gilly-lès-Cîteaux (21640) PC Locaux ZD366, ZD374 4 160 m² 2 345 m² 2026/04/21
7 Rue De L'eglise, Premeaux-Prissey (21700) PC Locaux AL284 10 842 m² 32 m² 2026/04/02

Répartition géographique des autorisations de SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE

Sources des informations sur SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE ?
SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE ?
Le profil de SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC.CIV.AGRIC. DOMAINE DE LA VOUGERAIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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