SOC DISTRIBUTION ARTEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
343528741 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 03/11/1987

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 47.11F - Hypermarchés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SOC DISTRIBUTION ARTEL

SOC DISTRIBUTION ARTEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castelsarrasin.

Profil et organisation

SOC DISTRIBUTION ARTEL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 82100 à CASTELSARRASIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC DISTRIBUTION ARTEL
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 47.11F - Hypermarchés
SIRET du siège
Sigle
SODIART
Date de création
03/11/1987
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOC DISTRIBUTION ARTEL

Activité d’urbanisme de SOC DISTRIBUTION ARTEL

SOC DISTRIBUTION ARTEL compte 3 autorisations recensées sur la période 06/05/2015 - 10/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC DISTRIBUTION ARTEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

06/05/2015 - 10/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOC DISTRIBUTION ARTEL

2 autorisations sur la période 06/05/2015 - 10/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Castelsarrasin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC DISTRIBUTION ARTEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1400 Route De Moissac, Castelsarrasin (82100) PC Locaux AK191, AK85 43 172 m² 4 471 m² 2021/12/10
1400 Rte De Moissac, Castelsarrasin (82100) PC Locaux AK149, AK83 42 838 m² 2 482 m² 2015/05/06

Permis de démolir de SOC DISTRIBUTION ARTEL

1 autorisation sur la période 24/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Castelsarrasin. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
72 Ch De L'artel, Castelsarrasin (82100) PD AK70, AK83 43 172 m² 2020/08/24

Répartition géographique des autorisations de SOC DISTRIBUTION ARTEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOC DISTRIBUTION ARTEL

Sources des informations sur SOC DISTRIBUTION ARTEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC DISTRIBUTION ARTEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC DISTRIBUTION ARTEL ?
SOC DISTRIBUTION ARTEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC DISTRIBUTION ARTEL ?
Le profil de SOC DISTRIBUTION ARTEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC DISTRIBUTION ARTEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC DISTRIBUTION ARTEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC DISTRIBUTION ARTEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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