SOC DE CHASSE SAINT HUBERT - Permis de construire et DP
ActiveChiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SOC DE CHASSE SAINT HUBERT
SOC DE CHASSE SAINT HUBERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Faramans.
Profil et organisation
SOC DE CHASSE SAINT HUBERT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01320 à CHALAMONT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOC DE CHASSE SAINT HUBERT
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 92.6C
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
Siège social
Permis de construire et DP de SOC DE CHASSE SAINT HUBERT
Activité d’urbanisme de SOC DE CHASSE SAINT HUBERT
SOC DE CHASSE SAINT HUBERT compte 2 autorisations recensées sur la période 17/11/2021 - 16/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC DE CHASSE SAINT HUBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOC DE CHASSE SAINT HUBERT
2 autorisations sur la période 17/11/2021 - 16/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Faramans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC DE CHASSE SAINT HUBERT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 140 Chemin Du Raccoud, Faramans (01800) | DP Locaux | ZA72, ZA71 | 3 273 m² | 19 m² | 2024/04/16 |
| Chemin Du Raccoud Le Raccoud, Faramans (01800) | PC Locaux | ZA73, ZA72 | 3 273 m² | 59 m² | 2021/11/17 |
Répartition géographique des autorisations de SOC DE CHASSE SAINT HUBERT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOC DE CHASSE SAINT HUBERT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOC DE CHASSE SAINT HUBERT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.