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autorisations d'urbanisme
Infos clés
SOC DE CHASSE SAINT HUBERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Faramans.
SOC DE CHASSE SAINT HUBERT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01320 à Chalamont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC DE CHASSE SAINT HUBERT compte 2 autorisations recensées sur la période 17/11/2021 - 16/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC DE CHASSE SAINT HUBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/11/2021 - 16/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Faramans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC DE CHASSE SAINT HUBERT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 140 Chemin Du Raccoud, Faramans (01800) | DP Locaux | ZA72, ZA71 | 3 273 m² | 19 m² | 2024/04/16 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Raccoud Le Raccoud, Faramans (01800) | PC Locaux | ZA73, ZA72 | 3 273 m² | 59 m² | 2021/11/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
