2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Russey.
SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25210 au Russey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY compte 2 autorisations recensées sur la période 06/09/2013 - 08/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/09/2013 - 08/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement au Russey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Leclerc, Le Russey (25210) | PC Locaux | AP291, AP283 | 2 946 m² | 470 m² | 2017/02/08 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Du Marechal Leclerc, Le Russey (25210) | DP Locaux | AP192, AP191 | 965 m² | 29 m² | 2013/09/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
