SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY - Permis de construire et DP

Active
778346502 Société coopérative agricole PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY

SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Russey.

Profil et organisation

SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré à 25210 RUSSEY (LE).

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 10.51C - Fabrication de fromage
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY

Activité d’urbanisme de SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY

SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY compte 2 autorisations recensées sur la période 06/09/2013 - 08/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/09/2013 - 08/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY

2 autorisations sur la période 06/09/2013 - 08/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Le Russey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue Leclerc, Le Russey (25210) PC Locaux AP291, AP283 2 946 m² 470 m² 2017/02/08
13 Rue Du Marechal Leclerc, Le Russey (25210) DP Locaux AP192, AP191 965 m² 29 m² 2013/09/06

Répartition géographique des autorisations de SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY

Sources des informations sur SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY ?
SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY ?
Le profil de SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC COOP. AGRICOLE FROMAGERIE LE RUSSEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides