2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SOC COOP AGRIC FROMAG FRUIT LAVANS VUIL. est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lavans-Vuillafans.
SOC COOP AGRIC FROMAG FRUIT LAVANS VUIL. est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25580 à Lavans-Vuillafans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC COOP AGRIC FROMAG FRUIT LAVANS VUIL. compte 2 autorisations recensées sur la période 26/07/2016 - 24/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOP AGRIC FROMAG FRUIT LAVANS VUIL., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/07/2016 - 24/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Lavans-Vuillafans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOP AGRIC FROMAG FRUIT LAVANS VUIL. dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd N 27 - 13 Chemin Neuf, Lavans-Vuillafans (25580) | PC Logement | AM46 | — | 239 m² | 2018/08/24 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Charme, Lavans-Vuillafans (25580) | PC Locaux | AM45, AM46 | 3 280 m² | 439 m² | 2016/07/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
