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SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS - Permis de construire et DP

Active
778308361 Société coopérative agricole PME Créée le 24/06/1938

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 10.51C - Fabrication de fromage

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS

SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épenoy.

Profil et organisation

SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25800 à Épenoy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 10.51C - Fabrication de fromage
Section NAF
C - Industrie manufacturière
Division NAF
10 - Industries alimentaires
SIRET du siège
Date de création
24/06/1938
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS

Activité d’urbanisme de SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS

SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS compte 1 autorisation recensée sur la période 02/06/2016 - 02/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/06/2016 - 02/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS

1 autorisation sur la période 02/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Épenoy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
4 Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Locaux AB74 2 699 m² 225 m² 2016/06/02

Répartition géographique des autorisations de SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Épenoy

1 autorisation

Département représenté

Doubs (25)

1 autorisation

Demandeurs comparables à SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
SIREN 775570955
Même secteur et même département
14 autorisations 13 PC 1 PD
METALHOM
SIREN 792324394
Même secteur et même département
9 autorisations 9 PC
SA PERRIN VERMOT
SIREN 306474610
Même secteur et même département
8 autorisations 8 PC
S.I.S.
SIREN 421172313
Même secteur et même département
7 autorisations 7 PC
BONNEFOY BETON CARRIERES INDUSTRIE
SIREN 424350536
Même secteur et même département
6 autorisations 5 PC 1 PD
COOPERATIVE DES MONTS DE JOUX
SIREN 778275487
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC

Sources des informations sur SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS ?
SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS ?
Le profil de SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC COOP AGRI FROM FRUIT PREMIERS SAPINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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Comprendre la déclaration préalable
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