SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE - Permis de construire et DP

Active
778277772 Société coopérative agricole PME Créée le 01/06/1922

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE

SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belleherbe.

Profil et organisation

SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25380 à BELLEHERBE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 10.51C - Fabrication de fromage
SIRET du siège
Date de création
01/06/1922
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE

Activité d’urbanisme de SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE

SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2015 - 05/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/09/2015 - 05/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE

2 autorisations sur la période 19/09/2015 - 05/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Belleherbe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Grande Rue, Belleherbe (25380) PC Locaux AC113, AC6 1 775 m² 401 m² 2018/07/05
24 Rue Grande, Belleherbe (25380) PC Locaux AC113 1 775 m² 187 m² 2015/09/19

Répartition géographique des autorisations de SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE

Sources des informations sur SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE ?
SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE ?
Le profil de SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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