SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE - Permis de construire et DP

Active
778311423 Société coopérative agricole PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE

SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Fontenelles.

Profil et organisation

SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25210 aux Fontenelles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 10.51C - Fabrication de fromage
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE

Activité d’urbanisme de SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE

SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/01/2016 - 24/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/01/2016 - 24/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE

3 autorisations sur la période 04/01/2016 - 24/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement aux Fontenelles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue De La Gare, Les Fontenelles (25210) PC Locaux B284, B283 2 097 m² 447 m² 2022/04/24
2 Rue De La Gare, Les Fontenelles (25210) DP Locaux B284, B283 2 097 m² 6 m² 2018/10/15
2 Rte De La Gare, Les Fontenelles (25210) PC Locaux B284, B283 2 097 m² 115 m² 2016/01/04

Répartition géographique des autorisations de SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE

Sources des informations sur SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE ?
SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE ?
Le profil de SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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