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SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET - Permis de construire et DP

Active
341692259 Autre société civile Créée le 06/06/1987

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET

SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gréoux-les-Bains.

Profil et organisation

SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 04800 à Gréoux-les-Bains.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
06/06/1987
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET

Activité d’urbanisme de SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET

SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET compte 1 autorisation recensée sur la période 30/08/2024 - 30/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/08/2024 - 30/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET

1 autorisation sur la période 30/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Gréoux-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Gréoux-les-Bains

1 autorisation

Demandeurs comparables à SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GAEC DES RIVARELS
SIREN 338765704
Même département de siège
9 autorisations 8 PC 1 PA
SCEA DU DOMAINE ST GEORGES
SIREN 342621356
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
SCEA LE CANET
SIREN 403655053
Même département de siège
3 autorisations 2 PC 1 PA
EARL TRUFFOLIE
SIREN 538253667
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
EARL CORDOEIL
SIREN 328751870
Même département de siège
2 autorisations 2 PC
EARL LE PEYRON
SIREN 334992732
Même département de siège
2 autorisations 2 PC

Sources des informations sur SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET ?
SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET ?
Le profil de SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC CIV EXPLOIT VITICOLE CHATEAU ROUSSET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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