2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
4
SNC SUD CHAPELLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Chapelle-des-Fougeretz.
SNC SUD CHAPELLE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 35510 à Cesson-Sévigné.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC SUD CHAPELLE compte 5 autorisations recensées sur la période 24/12/2019 - 03/06/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC SUD CHAPELLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-des-Fougeretz. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC SUD CHAPELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotis La Viennais 1 Lot C1, La Chapelle-des-Fougeretz (35520) | PC Logement | AI349, AM181 | — | 2 499 m² | 2021/07/05 |
4 autorisations sur la période 24/12/2019 - 03/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement à La Chapelle-des-Fougeretz. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Cave Donjean, Pont-Péan (35131) | PA | AK16, AK515 | 11 598 m² | 2026/06/03 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Longrais, La Chapelle-des-Fougeretz (35520) | PA | AH97, AH112 | 156 889 m² | 2023/07/03 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Motay La Chesnais Le Cl, La Chapelle-des-Fougeretz (35520) | PA | AI362, AM33 | 81 070 m² | 2022/04/20 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieud La Viennais Le Motay La Ch, La Chapelle-des-Fougeretz (35520) | PA | AI30, AI31 | 84 187 m² | 2019/12/24 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
