2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
SNC RUEIL LES FONTAINES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rueil-Malmaison.
SNC RUEIL LES FONTAINES est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC RUEIL LES FONTAINES compte 5 autorisations recensées sur la période 03/12/2013 - 25/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC RUEIL LES FONTAINES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 03/12/2013 - 25/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Rueil-Malmaison. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC RUEIL LES FONTAINES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Henri Sainte Claire De, Rueil-Malmaison (92500) | PC Locaux | AB289, AB484 | 363 m² | 13 645 m² | 2019/09/25 |
| 4 Rue Henri Sainte Claire De, Rueil-Malmaison (92500) | PC Logement | AB486, AB496 | 424 m² | 9 991 m² | 2019/07/11 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Henri Sainte Claire De, Rueil-Malmaison (92500) | PC Locaux | AB299, AB291 | 3 668 m² | 13 170 m² | 2015/09/30 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8-10 Rue Henri Sainte Claire De, Rueil-Malmaison (92500) | PC Locaux | AB292, AB301 | 8 443 m² | 30 342 m² | 2013/12/03 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 autorisation sur la période 10/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Rueil-Malmaison. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2-4-6 Rue Henri Ste Claire Devil, Rueil-Malmaison (92500) | PD | AB289, AB291 | 6 693 m² | 2015/07/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
