SNC RUEIL LES FONTAINES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
789307253 Société en nom collectif GE Créée le 30/10/2012

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SNC RUEIL LES FONTAINES

SNC RUEIL LES FONTAINES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rueil-Malmaison.

Profil et organisation

SNC RUEIL LES FONTAINES est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 92100 à BOULOGNE-BILLANCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SNC RUEIL LES FONTAINES
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10B - Promotion immobilière de bureaux
SIRET du siège
Date de création
30/10/2012
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SNC RUEIL LES FONTAINES

Activité d’urbanisme de SNC RUEIL LES FONTAINES

SNC RUEIL LES FONTAINES compte 5 autorisations recensées sur la période 03/12/2013 - 25/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC RUEIL LES FONTAINES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

03/12/2013 - 25/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC RUEIL LES FONTAINES

4 autorisations sur la période 03/12/2013 - 25/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Rueil-Malmaison. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC RUEIL LES FONTAINES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Henri Sainte Claire De, Rueil-Malmaison (92500) PC Locaux AB289, AB484 363 m² 13 645 m² 2019/09/25
4 Rue Henri Sainte Claire De, Rueil-Malmaison (92500) PC Logement AB486, AB496 424 m² 9 991 m² 2019/07/11
6 Rue Henri Sainte Claire De, Rueil-Malmaison (92500) PC Locaux AB299, AB291 3 668 m² 13 170 m² 2015/09/30
8-10 Rue Henri Sainte Claire De, Rueil-Malmaison (92500) PC Locaux AB292, AB301 8 443 m² 30 342 m² 2013/12/03

Permis de démolir de SNC RUEIL LES FONTAINES

1 autorisation sur la période 10/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Rueil-Malmaison. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
2-4-6 Rue Henri Ste Claire Devil, Rueil-Malmaison (92500) PD AB289, AB291 6 693 m² 2015/07/10

Répartition géographique des autorisations de SNC RUEIL LES FONTAINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SNC RUEIL LES FONTAINES

Sources des informations sur SNC RUEIL LES FONTAINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC RUEIL LES FONTAINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC RUEIL LES FONTAINES ?
SNC RUEIL LES FONTAINES est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC RUEIL LES FONTAINES ?
Le profil de SNC RUEIL LES FONTAINES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC RUEIL LES FONTAINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC RUEIL LES FONTAINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC RUEIL LES FONTAINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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