2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
SNC PANTIN ZAC DU PORT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Trébeurden.
SNC PANTIN ZAC DU PORT est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC PANTIN ZAC DU PORT compte 6 autorisations recensées sur la période 10/06/2013 - 01/09/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC PANTIN ZAC DU PORT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 10/06/2013 - 01/09/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Pantin. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC PANTIN ZAC DU PORT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17-23 Rue De L'ancien Canal, Pantin (93500) | PC Mixte | R77, R79 | 30 681 m² | 13 264 m² | 2013/07/26 |
| Adresse Non Renseignée, Pantin (93500) | PC Mixte | — | — | 4 526 m² | 2013/06/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 29/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Trébeurden. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Gavel, Trébeurden (22560) | PA | AH733, AH600 | 9 636 m² | 2016/01/29 |
3 communes - 3 départements - 3 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
