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SNC LA FONTAINE - Permis d'aménager

Active
821455433 Société en nom collectif PME Créée le 30/06/2016

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements

Siège

Territoire de Belfort (90)

Permis d'aménager

8

Présentation détaillée de SNC LA FONTAINE

SNC LA FONTAINE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 8 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Héricourt.

Profil et organisation

SNC LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 90000 à Belfort.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SNC LA FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
Section NAF
F - Construction
Division NAF
41 - Construction de bâtiments
SIRET du siège
Date de création
30/06/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de SNC LA FONTAINE

Activité d’urbanisme de SNC LA FONTAINE

SNC LA FONTAINE compte 8 autorisations recensées sur la période 17/01/2018 - 18/11/2024, dans 7 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC LA FONTAINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

17/01/2018 - 18/11/2024

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

7 communes

Permis d'aménager de SNC LA FONTAINE

8 autorisations sur la période 17/01/2018 - 18/11/2024, réparties dans 7 communes, principalement à Héricourt.

Année

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SNC LA FONTAINE

7 communes - 3 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Héricourt

2 autorisations

Badevel

1 autorisation

Dasle

1 autorisation

Grand-Charmont

1 autorisation

Joncherey

1 autorisation

Phaffans

1 autorisation

Taillecourt

1 autorisation

Demandeurs comparables à SNC LA FONTAINE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIREN 535920060
Même secteur et même département
23 autorisations 9 PC 4 PA 10 PD
ST MARTIN
SIREN 530123967
Même secteur et même département
7 autorisations 6 PC 1 PA
WELCOME PROMOTION
SIREN 829164185
Même secteur et même département
7 autorisations 6 PC 1 PA
SCCV FEUVRIER
SIREN 848715280
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
LES PRUNIERS
SIREN 409477387
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
CEMICO
SIREN 488042706
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur SNC LA FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC LA FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC LA FONTAINE ?
SNC LA FONTAINE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC LA FONTAINE ?
Le profil de SNC LA FONTAINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC LA FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC LA FONTAINE concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC LA FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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