2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
SNC LA BAGUAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteaubriant.
SNC LA BAGUAIS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 35000 à Rennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC LA BAGUAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 12/02/2019 - 12/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC LA BAGUAIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Châteaubriant.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Grande Garenne Rue Des Jonquilles, Châteaubriant (44110) | PA | A977, A979 | 7 066 m² | 2019/02/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
