2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
13
S.MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DE LA PLAINE DE PIERRELAYE - BESSANCOURT AUTOUR D'UN PROJET DE NOUVELLE FORET est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 13 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Méry-sur-Oise.
S.MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DE LA PLAINE DE PIERRELAYE - BESSANCOURT AUTOUR D'UN PROJET DE NOUVELLE FORET est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 95000 à Cergy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DE LA PLAINE DE PIERRELAYE - BESSANCOURT AUTOUR D'UN PROJET DE NOUVELLE FORET compte 14 autorisations recensées sur la période 20/03/2020 - 18/02/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour S.MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DE LA PLAINE DE PIERRELAYE - BESSANCOURT AUTOUR D'UN PROJET DE NOUVELLE FORET, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Méry-sur-Oise. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DE LA PLAINE DE PIERRELAYE - BESSANCOURT AUTOUR D'UN PROJET DE NOUVELLE FORET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue De La Colonne, Méry-sur-Oise (95540) | PC Locaux | F441 | 1 307 m² | 146 m² | 2024/05/14 |
13 autorisations sur la période 20/03/2020 - 18/02/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Méry-sur-Oise. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.
3 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De St Prix, Bessancourt (95550) | PD | BN830 | 5 000 m² | 2022/09/01 |
| 12 Chemin Du Bois Boulet La Haute Borne, Méry-sur-Oise (95540) | PD | E156 | 483 m² | 2022/05/31 |
| 2 Bis Rue De La Colonne, Méry-sur-Oise (95540) | PD | F144 | 1 948 m² | 2022/05/31 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
