2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
SMICTOM ASSIMILES PLAINE DIJONNAISE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Arc-sur-Tille.
SMICTOM ASSIMILES PLAINE DIJONNAISE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 21110 à Genlis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SMICTOM ASSIMILES PLAINE DIJONNAISE compte 3 autorisations recensées sur la période 11/04/2019 - 15/03/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SMICTOM ASSIMILES PLAINE DIJONNAISE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Arc-sur-Tille. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SMICTOM ASSIMILES PLAINE DIJONNAISE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route D'orgeux Route Depa Les Sirmonots, Arc-sur-Tille (21560) | PC Locaux | A80 | 9 760 m² | 60 m² | 2022/03/15 |
2 autorisations sur la période 11/04/2019 - 15/05/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Genlis. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pre Omer, Longecourt-en-Plaine (21110) | PA | ZD40 | 7 513 m² | 2019/05/15 |
| 461 Route De Beire Le Fort, Genlis (21110) | PA | AI72 | 10 562 m² | 2019/04/11 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
