2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
16
Permis de construire et DP
14
Permis d'aménager
2
SMCI EDITEUR IMMOBILIER est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 14 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Besançon.
SMCI EDITEUR IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69006 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SMCI EDITEUR IMMOBILIER compte 16 autorisations recensées sur la période 09/11/2015 - 28/02/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SMCI EDITEUR IMMOBILIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 09/11/2015 - 28/02/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Besançon. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SMCI EDITEUR IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit La Lye, Miserey-Salines (25480) | PC Locaux | AK113, AK115 | 28 103 m² | 3 721 m² | 2020/07/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 08/11/2017 - 05/05/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Miserey-Salines. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Granges, Pontarlier (25300) | PA | AT38 | 5 325 m² | 2021/05/05 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Lye La Lye, Miserey-Salines (25480) | PA | AK115, AK54 | 4 462 m² | 2017/11/08 |
6 communes - 2 départements - 2 régions
Besançon
8 autorisations
Miserey-Salines
3 autorisations
Pontarlier
2 autorisations
Irigny
1 autorisation
Maîche
1 autorisation
Vénissieux
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
