SM HAUTE SAONE NUMERIQUE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
11
Présentation détaillée de SM HAUTE SAONE NUMERIQUE
SM HAUTE SAONE NUMERIQUE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Villersexel.
Profil et organisation
SM HAUTE SAONE NUMERIQUE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 70000 à VESOUL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SM HAUTE SAONE NUMERIQUE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 61.10Z - Télécommunications filaires
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SM HAUTE SAONE NUMERIQUE
Activité d’urbanisme de SM HAUTE SAONE NUMERIQUE
SM HAUTE SAONE NUMERIQUE compte 11 autorisations recensées sur la période 19/10/2018 - 22/04/2020, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM HAUTE SAONE NUMERIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SM HAUTE SAONE NUMERIQUE
11 autorisations sur la période 19/10/2018 - 22/04/2020, réparties dans 10 communes, principalement à Villersexel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM HAUTE SAONE NUMERIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Parc Activites Du Grd Foug, Villersexel (70110) | DP Locaux | ZA208, ZA190 | — | 1 m² | 2020/04/22 |
| 1 Place Du Champs De Foire, Jussey (70500) | DP Locaux | ALPUB. | — | 2 m² | 2019/11/26 |
| Rue De La Gare Pre Du Mont, Lyoffans (70200) | DP Locaux | A510, A511 | 39 m² | 18 m² | 2019/08/27 |
| Rue De La Rezelle Grand Moulin, Port-sur-Saône (70170) | DP Locaux | BT342, BT6 | 72 m² | 18 m² | 2019/07/19 |
| Rue Des Fleurs Pres Sous Salamon, Héricourt (70400) | DP Locaux | AM359 | 331 m² | 19 m² | 2019/07/19 |
| Avenue Albert Thomas Le Parc (Sur Une Portion Dmpc En Cours, Saint-Loup-sur-Semouse (70800) | DP Locaux | AI377 | 14 310 m² | 18 m² | 2019/04/19 |
| Le Bourg En Haut, Villersexel (70110) | DP Locaux | AB243 | 937 m² | 15 m² | 2019/04/15 |
| Rue Du Pont De La Balance Patis De La Balance, Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin (70360) | DP Locaux | AM65 | 2 248 m² | 18 m² | 2019/03/15 |
| Sur La Cheminee, Étuz (70150) | DP Locaux | ZE24 | 610 m² | 18 m² | 2019/01/10 |
| 16 Quai Mavia, Gray (70100) | DP Locaux | AE526 | 3 049 m² | 18 m² | 2018/11/08 |
| 6 Rue De Bourdieu, Lure (70200) | DP Locaux | AV284 | 8 049 m² | 18 m² | 2018/10/19 |
Répartition géographique des autorisations de SM HAUTE SAONE NUMERIQUE
10 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Villersexel
2 autorisations
Étuz
1 autorisation
Gray
1 autorisation
Héricourt
1 autorisation
Jussey
1 autorisation
Lure
1 autorisation
Lyoffans
1 autorisation
Port-sur-Saône
1 autorisation
Saint-Loup-sur-Semouse
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SM HAUTE SAONE NUMERIQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SM HAUTE SAONE NUMERIQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.