SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER - Permis de construire et DP

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256303520 Syndicat mixte fermé PME Créée le 01/01/1996

Présentation détaillée de SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER

SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pérignat-sur-Allier.

Profil et organisation

SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 63800 à PERIGNAT-SUR-ALLIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Sigle
SEAT
Date de création
01/01/1996
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER

Activité d’urbanisme de SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER

SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER compte 4 autorisations recensées sur la période 03/02/2022 - 20/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

03/02/2022 - 20/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER

4 autorisations sur la période 03/02/2022 - 20/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pérignat-sur-Allier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Bis Champmot, Pérignat-sur-Allier (63800) DP Locaux ZA347 50 174 m² 19 m² 2024/12/20
Rue De La Charreyre Basse Champmot, Pérignat-sur-Allier (63800) PC Mixte ZA347 50 174 m² 49 m² 2023/04/24
Rue De La Charreyre Basse Champmot, Pérignat-sur-Allier (63800) PC Locaux ZA347 50 174 m² 107 m² 2023/01/27
Champmot, Pérignat-sur-Allier (63800) DP Locaux ZA347 50 174 m² 14 m² 2022/02/03

Répartition géographique des autorisations de SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER

Sources des informations sur SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER ?
SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM D'ETUDES ET D'AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (SEAT) ECOPOLE DU VAL D'ALLIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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