2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dieue-sur-Meuse.
SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 55210 à Heudicourt-sous-les-Côtes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT compte 2 autorisations recensées sur la période 20/11/2022 - 24/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/11/2022 - 24/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Dieue-sur-Meuse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Rural Ancienne Voie Ferree, Saint-Maurice-sous-les-Côtes (55210) | PC Locaux | AB255 | 786 m² | 99 m² | 2022/11/24 |
| Chemi Dit Du Deluge, Dieue-sur-Meuse (55320) | PC Locaux | ZE304 | 2 710 m² | 131 m² | 2022/11/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
