SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT - Permis de construire et DP

Active
200093656 Syndicat mixte fermé PME Créée le 25/06/2020

Infos clés

Siège

Meuse (55)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT

SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dieue-sur-Meuse.

Profil et organisation

SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 55210 à HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Sigle
SIELL
Date de création
25/06/2020
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT

Activité d’urbanisme de SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT

SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT compte 2 autorisations recensées sur la période 20/11/2022 - 24/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/11/2022 - 24/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT

2 autorisations sur la période 20/11/2022 - 24/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Dieue-sur-Meuse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemi Rural Ancienne Voie Ferree, Saint-Maurice-sous-les-Côtes (55210) PC Locaux AB255 786 m² 99 m² 2022/11/24
Chemi Dit Du Deluge, Dieue-sur-Meuse (55320) PC Locaux ZE304 2 710 m² 131 m² 2022/11/20

Répartition géographique des autorisations de SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT

Sources des informations sur SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT ?
SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT ?
Le profil de SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM DES EAUX LAFFON DE LADEBAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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