2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SM DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS DES 2 RIVIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Esprels.
SM DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS DES 2 RIVIERES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 70110 à Esprels.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SM DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS DES 2 RIVIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/05/2015 - 18/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS DES 2 RIVIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/05/2015 - 18/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Esprels.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS DES 2 RIVIERES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41B Rue De La Gare, Esprels (70110) | PC Locaux | ZH125, B176 | — | 60 m² | 2022/02/18 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41Bis Rue De La Gare, Esprels (70110) | PC Locaux | B1477, B1476 | 1 700 m² | 100 m² | 2015/05/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
