2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
3
SM D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES BOUCLES DE LA SEINE NORMANDE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Notre-Dame-de-Bliquetuit.
SM D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES BOUCLES DE LA SEINE NORMANDE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 76940 à Notre-Dame-de-Bliquetuit.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SM D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES BOUCLES DE LA SEINE NORMANDE compte 3 autorisations recensées sur la période 02/02/2018 - 27/08/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES BOUCLES DE LA SEINE NORMANDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/02/2018 - 27/08/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Notre-Dame-de-Bliquetuit.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DES BOUCLES DE LA SEINE NORMANDE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 692 Route Du Petit Pont Maison Du Parc, Notre-Dame-de-Bliquetuit (76940) | PC Locaux | ZC46, ZC48 | 46 486 m² | 130 m² | 2020/08/27 |
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Mesnil, Jumièges (76480) | PC Locaux | B954 | — | 68 m² | 2018/02/05 |
| 692 Rue Du Petit Pont-Maison Ferme De La Cote, Notre-Dame-de-Bliquetuit (76940) | DP Locaux | ZC52 | 22 216 m² | 16 m² | 2018/02/02 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
