2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
15
SM ASSAINISSEMENT DE LA BARCHE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 15 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Lyon.
SM ASSAINISSEMENT DE LA BARCHE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 57300 à Hagondange.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SM ASSAINISSEMENT DE LA BARCHE compte 15 autorisations recensées sur la période 24/05/2017 - 18/10/2025, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM ASSAINISSEMENT DE LA BARCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 24/05/2017 - 18/10/2025, réparties dans 10 communes, principalement à Lyon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM ASSAINISSEMENT DE LA BARCHE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural, Ay-sur-Moselle (57300) | PC Locaux | 1088 | 38 880 m² | 303 m² | 2017/05/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
10 communes - 2 départements - 2 régions
Lyon
4 autorisations
Villeurbanne
2 autorisations
Vénissieux
2 autorisations
Ay-sur-Moselle
1 autorisation
Bron
1 autorisation
Chassieu
1 autorisation
Décines-Charpieu
1 autorisation
Francheville
1 autorisation
Oullins-Pierre-Bénite
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
