SL CONCEPT HABITAT - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de SL CONCEPT HABITAT
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Cessée

514093657 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 21/07/2009

Infos clés

Secteur

Architecture et ingénierie

Activité - Code NAF

NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de SL CONCEPT HABITAT

SL CONCEPT HABITAT est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Châtillon-le-Duc.

Profil et organisation

SL CONCEPT HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25870 à Bonnay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée

Dénomination: SL CONCEPT HABITAT
SIREN
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale: NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
Section NAF: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division NAF: 71 - Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

SIRET du siège
Date de création: 21/07/2009
Catégorie d’entreprise: PME

Siège social

Permis de construire et DP de SL CONCEPT HABITAT

Activité d’urbanisme de SL CONCEPT HABITAT

SL CONCEPT HABITAT compte 11 autorisations recensées sur la période 02/08/2013 - 06/02/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SL CONCEPT HABITAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

02/08/2013 - 06/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de SL CONCEPT HABITAT

11 autorisations sur la période 02/08/2013 - 06/02/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Châtillon-le-Duc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SL CONCEPT HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2020

3 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Rue De Bellevue Lotissement Le Marquisat Lot 1, Châtillon-le-Duc (25870)	PC Logement	AV161	513 m²	115 m²	2020/07/28
Rue De Bellevue, Châtillon-le-Duc (25870)	PC Logement	AV153, AV162	442 m²	115 m²	2020/07/28
Rue De Bellevue / Lotissem, Châtillon-le-Duc (25870)	PC Logement	AV163, AV164	2 386 m²	530 m²	2020/07/28

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SL CONCEPT HABITAT

6 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Châtillon-le-Duc

3 autorisations

Boult

2 autorisations

Le Bizot

2 autorisations

Villers-le-Lac

2 autorisations

Bonnay

1 autorisation

Serre-les-Sapins

1 autorisation

Départements les plus représentés

Doubs (25)

9 autorisations

Haute-Saône (70)

2 autorisations

Région représentée

Bourgogne-Franche-Comté

11 autorisations

Demandeurs comparables à SL CONCEPT HABITAT

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ACCOR'DIAG IMMO

SIREN 352793194

Même département de siège

6 autorisations 6 PC

JEREMY BENCETTI

SIREN 807624721

Même département de siège

6 autorisations 3 PC 1 PA 2 PD

AACT+

SIREN 434113734

Même département de siège

5 autorisations 4 PC 1 PA

CABINET GROBOST

SIREN 445344005

Même département de siège

4 autorisations 2 PC 2 PD

IMMO 2007

SIREN 497732974

Même département de siège

3 autorisations 1 PC 2 PA

ART-CAD 25

SIREN 524193273

Même département de siège

3 autorisations 2 PC 1 PA

Sources des informations sur SL CONCEPT HABITAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SL CONCEPT HABITAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SL CONCEPT HABITAT ?

SL CONCEPT HABITAT est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à SL CONCEPT HABITAT ?

Le profil de SL CONCEPT HABITAT recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes SL CONCEPT HABITAT apparaît-il ?

Les autorisations reliées à SL CONCEPT HABITAT concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à SL CONCEPT HABITAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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