2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
11
SL CONCEPT HABITAT est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Châtillon-le-Duc.
SL CONCEPT HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25870 à Bonnay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SL CONCEPT HABITAT compte 11 autorisations recensées sur la période 02/08/2013 - 06/02/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SL CONCEPT HABITAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 02/08/2013 - 06/02/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Châtillon-le-Duc.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SL CONCEPT HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lots N_ 58 Et 59 Zac Le Coteau Des Epenottes, Serre-les-Sapins (25770) | PC Logement | AD170, AD169 | 973 m² | 210 m² | 2018/03/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 2 départements - 1 région
Châtillon-le-Duc
3 autorisations
Boult
2 autorisations
Le Bizot
2 autorisations
Villers-le-Lac
2 autorisations
Bonnay
1 autorisation
Serre-les-Sapins
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
