2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SIVU POUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNITE PEDAGOGIQUE DE MASSAIS BOUILLE SAINT PAUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val en Vignes.
SIVU POUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNITE PEDAGOGIQUE DE MASSAIS BOUILLE SAINT PAUL est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 79150 à Val en Vignes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVU POUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNITE PEDAGOGIQUE DE MASSAIS BOUILLE SAINT PAUL compte 2 autorisations recensées sur la période 06/08/2013 - 16/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVU POUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNITE PEDAGOGIQUE DE MASSAIS BOUILLE SAINT PAUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/08/2013 - 16/08/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Val en Vignes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVU POUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNITE PEDAGOGIQUE DE MASSAIS BOUILLE SAINT PAUL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Pont De Preuil, Val en Vignes (79290) | DP Locaux | B419, B420 | 5 400 m² | 11 m² | 2013/08/16 |
| 1 Imp De L Ecole, Val en Vignes (79290) | DP Locaux | AD593 | 3 688 m² | 12 m² | 2013/08/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
