2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SIVU DE L'ECOLE MATERNELLE INTERCOMMUNALE DE THOIRY (SIVU EMI THOIRY) est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thoiry.
SIVU DE L'ECOLE MATERNELLE INTERCOMMUNALE DE THOIRY (SIVU EMI THOIRY) est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 78770 à Thoiry.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVU DE L'ECOLE MATERNELLE INTERCOMMUNALE DE THOIRY (SIVU EMI THOIRY) compte 1 autorisation recensée sur la période 23/02/2022 - 23/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVU DE L'ECOLE MATERNELLE INTERCOMMUNALE DE THOIRY (SIVU EMI THOIRY), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Thoiry.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVU DE L'ECOLE MATERNELLE INTERCOMMUNALE DE THOIRY (SIVU EMI THOIRY) dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Vignettes, Thoiry (78770) | PC Locaux | R350, R351 | 2 945 m² | 414 m² | 2022/02/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
