2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SIVU CENTRE LOISIRS VERNETS DE GALAURE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Barthélemy-de-Vals.
SIVU CENTRE LOISIRS VERNETS DE GALAURE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 26240 à Saint-Uze.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVU CENTRE LOISIRS VERNETS DE GALAURE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/04/2014 - 05/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVU CENTRE LOISIRS VERNETS DE GALAURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Barthélemy-de-Vals.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVU CENTRE LOISIRS VERNETS DE GALAURE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Lac, Saint-Barthélemy-de-Vals (26240) | PC Locaux | ZP130 | 2 700 m² | 40 m² | 2014/04/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
