SIVOS LES TRIPLES - Permis de construire et DP

Active
200016939 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) PME Créée le 03/10/2008

Infos clés

Siège

Aube (10)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SIVOS LES TRIPLES

SIVOS LES TRIPLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montaulin.

Profil et organisation

SIVOS LES TRIPLES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 10410 à RUVIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SIVOS LES TRIPLES
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
03/10/2008
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SIVOS LES TRIPLES

Activité d’urbanisme de SIVOS LES TRIPLES

SIVOS LES TRIPLES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/02/2014 - 09/01/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SIVOS LES TRIPLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/02/2014 - 09/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SIVOS LES TRIPLES

2 autorisations sur la période 07/02/2014 - 09/01/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Montaulin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOS LES TRIPLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse Du Bois, Ruvigny (10410) DP Locaux AC54 1 968 m² 10 m² 2018/01/09
94 Grande Rue, Montaulin (10270) PC Locaux AB29 2 313 m² 319 m² 2014/02/07

Répartition géographique des autorisations de SIVOS LES TRIPLES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SIVOS LES TRIPLES

Sources des informations sur SIVOS LES TRIPLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SIVOS LES TRIPLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SIVOS LES TRIPLES ?
SIVOS LES TRIPLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SIVOS LES TRIPLES ?
Le profil de SIVOS LES TRIPLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SIVOS LES TRIPLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SIVOS LES TRIPLES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SIVOS LES TRIPLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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