SIVOS DES PORTES DU MORVAN - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Yonne (89)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SIVOS DES PORTES DU MORVAN
SIVOS DES PORTES DU MORVAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Magny.
Profil et organisation
SIVOS DES PORTES DU MORVAN est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 89200 MAGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVOS DES PORTES DU MORVAN
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2021
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SIVOS DES PORTES DU MORVAN
Activité d’urbanisme de SIVOS DES PORTES DU MORVAN
SIVOS DES PORTES DU MORVAN compte 2 autorisations recensées sur la période 12/08/2025 - 01/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOS DES PORTES DU MORVAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVOS DES PORTES DU MORVAN
2 autorisations sur la période 12/08/2025 - 01/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Magny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOS DES PORTES DU MORVAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Écoles Le Village, Magny (89200) | PC Locaux | 0D561, 0D562 | 2 661 m² | 339 m² | 2026/06/01 |
| Rue Des Ecoles, Magny (89200) | PC Locaux | OD561, OD562 | 2 565 m² | 140 m² | 2025/08/12 |
Répartition géographique des autorisations de SIVOS DES PORTES DU MORVAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVOS DES PORTES DU MORVAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVOS DES PORTES DU MORVAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.