SIVOM SAUDRUNE ARIEGE GARONNE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de SIVOM SAUDRUNE ARIEGE GARONNE
SIVOM SAUDRUNE ARIEGE GARONNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Cugnaux.
Profil et organisation
SIVOM SAUDRUNE ARIEGE GARONNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 31120 à ROQUES-SUR-GARONNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVOM SAUDRUNE ARIEGE GARONNE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
Siège social
Permis de construire et DP de SIVOM SAUDRUNE ARIEGE GARONNE
Activité d’urbanisme de SIVOM SAUDRUNE ARIEGE GARONNE
SIVOM SAUDRUNE ARIEGE GARONNE compte 5 autorisations recensées sur la période 31/08/2018 - 06/01/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM SAUDRUNE ARIEGE GARONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVOM SAUDRUNE ARIEGE GARONNE
5 autorisations sur la période 31/08/2018 - 06/01/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Cugnaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM SAUDRUNE ARIEGE GARONNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 45 Ch Des Carreaux, Roques (31120) | PC Locaux | AR383, AR385 | 678 788 m² | 155 m² | 2025/01/06 |
| Route De Portet, Cugnaux (31270) | PC Locaux | BC241, BC7 | 70 221 m² | 5 m² | 2023/10/18 |
| Route De Portet, Cugnaux (31270) | PC Locaux | BC241 | 69 502 m² | 96 m² | 2023/05/31 |
| 880 Ch D'embourrel, Labarthe-sur-Lèze (31860) | PC Locaux | AR111 | 18 853 m² | 97 m² | 2020/07/08 |
| 880 Ch D'embourrel, Labarthe-sur-Lèze (31860) | PC Locaux | AR111 | 18 853 m² | 257 m² | 2018/08/31 |
Répartition géographique des autorisations de SIVOM SAUDRUNE ARIEGE GARONNE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVOM SAUDRUNE ARIEGE GARONNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVOM SAUDRUNE ARIEGE GARONNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.