2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SIVOM LANDRY PEISEY NANCROIX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Landry.
SIVOM LANDRY PEISEY NANCROIX est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 73210 à Landry.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVOM LANDRY PEISEY NANCROIX compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2020 - 30/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM LANDRY PEISEY NANCROIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/06/2020 - 30/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Landry.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM LANDRY PEISEY NANCROIX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Val, Landry (73210) | PC Locaux | 0B723 | 1 223 716 m² | 73 m² | 2020/06/30 |
| Val, Landry (73210) | PC Locaux | 0C707, 0C1629 | 1 272 m² | 45 m² | 2020/06/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
