SIVOM EQUIPEMENT REGION DE BEAULIEU - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SIVOM EQUIPEMENT REGION DE BEAULIEU
SIVOM EQUIPEMENT REGION DE BEAULIEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Altillac.
Profil et organisation
SIVOM EQUIPEMENT REGION DE BEAULIEU est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 19120 à BEAULIEU-SUR-DORDOGNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVOM EQUIPEMENT REGION DE BEAULIEU
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/10/1965
Siège social
Permis de construire et DP de SIVOM EQUIPEMENT REGION DE BEAULIEU
Activité d’urbanisme de SIVOM EQUIPEMENT REGION DE BEAULIEU
SIVOM EQUIPEMENT REGION DE BEAULIEU compte 2 autorisations recensées sur la période 28/11/2014 - 01/06/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM EQUIPEMENT REGION DE BEAULIEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVOM EQUIPEMENT REGION DE BEAULIEU
2 autorisations sur la période 28/11/2014 - 01/06/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Altillac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM EQUIPEMENT REGION DE BEAULIEU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Ginestole, Reygade (19430) | PC Locaux | C1220 | 1 921 m² | 29 m² | 2015/06/01 |
| Le Moulin De Chauvac, Altillac (19120) | PC Locaux | AE233 | 2 410 m² | 29 m² | 2014/11/28 |
Répartition géographique des autorisations de SIVOM EQUIPEMENT REGION DE BEAULIEU
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVOM EQUIPEMENT REGION DE BEAULIEU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVOM EQUIPEMENT REGION DE BEAULIEU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.