SIVOM DU VAL FLEURI - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SIVOM DU VAL FLEURI
SIVOM DU VAL FLEURI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lavoncourt.
Profil et organisation
SIVOM DU VAL FLEURI est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 70120 à LAVONCOURT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVOM DU VAL FLEURI
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/11/1997
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SIVOM DU VAL FLEURI
Activité d’urbanisme de SIVOM DU VAL FLEURI
SIVOM DU VAL FLEURI compte 2 autorisations recensées sur la période 01/02/2016 - 03/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM DU VAL FLEURI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVOM DU VAL FLEURI
2 autorisations sur la période 01/02/2016 - 03/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Lavoncourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM DU VAL FLEURI dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Du Tire Sachot, Lavoncourt (70120) | PC Locaux | AA274, AA272 | 921 m² | 22 m² | 2025/03/03 |
| 13 Rue Du Tire Sachot, Lavoncourt (70120) | DP Locaux | AA274 | — | 119 m² | 2016/02/01 |
Répartition géographique des autorisations de SIVOM DU VAL FLEURI
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVOM DU VAL FLEURI
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVOM DU VAL FLEURI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.