2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
SIVOM DES USSES ET DU FORNANT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Cercier.
SIVOM DES USSES ET DU FORNANT est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 74270 à Frangy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVOM DES USSES ET DU FORNANT compte 4 autorisations recensées sur la période 25/05/2014 - 30/08/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM DES USSES ET DU FORNANT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/05/2014 - 30/08/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Chêne-en-Semine. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM DES USSES ET DU FORNANT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 380 Rte Du Tram, Frangy (74270) | PC Locaux | 0C2038, 0C1942 | 6 134 m² | 476 m² | 2014/05/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 13/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Cercier. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chez Caillet, Cercier (74350) | PA | B541, B542 | 4 139 m² | 2016/05/13 |
4 communes - 2 départements - 1 région
Cercier
1 autorisation
Chêne-en-Semine
1 autorisation
Frangy
1 autorisation
Valserhône
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
