2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
SIVOM DE MONTEMBOEUF est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Mazerolles.
SIVOM DE MONTEMBOEUF est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 16310 à Montembœuf.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVOM DE MONTEMBOEUF compte 5 autorisations recensées sur la période 23/01/2013 - 06/11/2018, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM DE MONTEMBOEUF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 23/01/2013 - 06/11/2018, réparties dans 4 communes, principalement à Mazerolles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM DE MONTEMBOEUF dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Puyponchet, Mazerolles (16310) | PC Locaux | B73, B793 | 47 235 m² | 314 m² | 2018/11/06 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Cherves-Châtelars (16310) | PC Locaux | G336, G337 | 15 325 m² | 316 m² | 2016/03/24 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Montembœuf (16310) | DP Locaux | AB412 | 1 687 m² | 5 m² | 2014/12/17 |
| Ld Chez Mourgout, Mouzon (16310) | PC Locaux | ZC43 | 112 633 m² | 216 m² | 2014/05/28 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Puyponchet, Mazerolles (16310) | PC Locaux | B793 | 44 865 m² | 180 m² | 2013/01/23 |
4 communes - 1 département - 1 région
Mazerolles
2 autorisations
Cherves-Châtelars
1 autorisation
Montembœuf
1 autorisation
Mouzon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
