2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
SIGMA- GEOMETRES- EXPERTS ASSOCIES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Auvers-sur-Oise.
SIGMA- GEOMETRES- EXPERTS ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral par action simplifiée, avec un siège déclaré 95320 à Saint-Leu-la-Forêt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIGMA- GEOMETRES- EXPERTS ASSOCIES compte 4 autorisations recensées sur la période 10/01/2013 - 16/10/2018, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SIGMA- GEOMETRES- EXPERTS ASSOCIES, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/02/2015 - 16/10/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Auvers-sur-Oise. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 49 Chemin Des Bretoux, Saint-Leu-la-Forêt (95320) | PA | BE1046 | 613 m² | 2018/10/16 |
| 9 Et Rue Guerin, Auvers-sur-Oise (95430) | PA | AE128, AE31 | 1 412 m² | 2018/06/28 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14Et Rue Villebois Mareuil, Cormeilles-en-Parisis (95240) | PA | AW22, AW23 | — | 2015/02/09 |
1 autorisation sur la période 10/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bessancourt. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Courgents, Bessancourt (95550) | PD | BI299, BI300 | — | 2013/01/10 |
4 communes - 1 département - 1 région
Auvers-sur-Oise
1 autorisation
Bessancourt
1 autorisation
Cormeilles-en-Parisis
1 autorisation
Saint-Leu-la-Forêt
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
