2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SICTOM JURA EST, CHAMPAGNOLE-NOZEROY-ARBOIS-POLIGNY-SALINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bracon.
SICTOM JURA EST, CHAMPAGNOLE-NOZEROY-ARBOIS-POLIGNY-SALINS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 39300 à Champagnole.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SICTOM JURA EST, CHAMPAGNOLE-NOZEROY-ARBOIS-POLIGNY-SALINS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/09/2018 - 09/02/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SICTOM JURA EST, CHAMPAGNOLE-NOZEROY-ARBOIS-POLIGNY-SALINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/09/2018 - 09/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Bracon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SICTOM JURA EST, CHAMPAGNOLE-NOZEROY-ARBOIS-POLIGNY-SALINS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieudit ""Au Velours"", Poligny (39800) | PC Locaux | ZH404, ZH405 | 6 270 m² | 179 m² | 2018/09/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
