SICTOM JURA EST, CHAMPAGNOLE-NOZEROY-ARBOIS-POLIGNY-SALINS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SICTOM JURA EST, CHAMPAGNOLE-NOZEROY-ARBOIS-POLIGNY-SALINS
SICTOM JURA EST, CHAMPAGNOLE-NOZEROY-ARBOIS-POLIGNY-SALINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bracon.
Profil et organisation
SICTOM JURA EST, CHAMPAGNOLE-NOZEROY-ARBOIS-POLIGNY-SALINS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 39300 à CHAMPAGNOLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SICTOM JURA EST, CHAMPAGNOLE-NOZEROY-ARBOIS-POLIGNY-SALINS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Sigle
- SICTOM
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SICTOM JURA EST, CHAMPAGNOLE-NOZEROY-ARBOIS-POLIGNY-SALINS
Activité d’urbanisme de SICTOM JURA EST, CHAMPAGNOLE-NOZEROY-ARBOIS-POLIGNY-SALINS
SICTOM JURA EST, CHAMPAGNOLE-NOZEROY-ARBOIS-POLIGNY-SALINS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/09/2018 - 09/02/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SICTOM JURA EST, CHAMPAGNOLE-NOZEROY-ARBOIS-POLIGNY-SALINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SICTOM JURA EST, CHAMPAGNOLE-NOZEROY-ARBOIS-POLIGNY-SALINS
2 autorisations sur la période 27/09/2018 - 09/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Bracon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SICTOM JURA EST, CHAMPAGNOLE-NOZEROY-ARBOIS-POLIGNY-SALINS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Zi Champtave, Bracon (39110) | PC Locaux | AC67, AC74 | 4 031 m² | 430 m² | 2026/02/09 |
| Lieudit ""Au Velours"", Poligny (39800) | PC Locaux | ZH404, ZH405 | 6 270 m² | 179 m² | 2018/09/27 |
Répartition géographique des autorisations de SICTOM JURA EST, CHAMPAGNOLE-NOZEROY-ARBOIS-POLIGNY-SALINS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SICTOM JURA EST, CHAMPAGNOLE-NOZEROY-ARBOIS-POLIGNY-SALINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SICTOM JURA EST, CHAMPAGNOLE-NOZEROY-ARBOIS-POLIGNY-SALINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.