Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, La Tour-sur-Orb (34260) | PA | AE776, AE779 | — | 2014/01/18 |
SICTOM HAUTE VALLEE ORB - Autorisations d'urbanisme
Cessée
253400170
Syndicat mixte fermé
Créée le 29/11/1976
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SICTOM HAUTE VALLEE ORB
SICTOM HAUTE VALLEE ORB est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Tour-sur-Orb.
Profil et organisation
SICTOM HAUTE VALLEE ORB est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 34260 à La Tour-sur-Orb.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SICTOM HAUTE VALLEE ORB
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Sigle
- SICTOM
- Date de création
- 29/11/1976
Siège social
Autorisations d'urbanisme de SICTOM HAUTE VALLEE ORB
Activité d’urbanisme de SICTOM HAUTE VALLEE ORB
SICTOM HAUTE VALLEE ORB compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2013 - 18/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SICTOM HAUTE VALLEE ORB, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
14/02/2013 - 18/01/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SICTOM HAUTE VALLEE ORB
1 autorisation sur la période 18/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à La Tour-sur-Orb. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Permis de démolir de SICTOM HAUTE VALLEE ORB
1 autorisation sur la période 14/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à La Tour-sur-Orb. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld Boussargues, La Tour-sur-Orb (34260) | PD | AY147 | — | 2013/02/14 |
Répartition géographique des autorisations de SICTOM HAUTE VALLEE ORB
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SICTOM HAUTE VALLEE ORB
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D OCCITANIE
SIREN 509167680
Même département de siège
111 autorisations
2 PC
109 PD
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE
SIREN 243400769
Même département de siège
73 autorisations
38 PC
16 PA
19 PD
SYNDICAT MIXTE HERAULT ENERGIE
SIREN 253401699
Même département de siège
73 autorisations
71 PC
2 PD
MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
SIREN 243400017
Même département de siège
55 autorisations
13 PC
13 PA
29 PD
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER
SIREN 263400160
Même département de siège
34 autorisations
24 PC
1 PA
9 PD
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
SIREN 283400497
Même département de siège
32 autorisations
32 PC
Sources des informations sur SICTOM HAUTE VALLEE ORB
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SICTOM HAUTE VALLEE ORB
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SICTOM HAUTE VALLEE ORB ?
SICTOM HAUTE VALLEE ORB est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SICTOM HAUTE VALLEE ORB ?
Le profil de SICTOM HAUTE VALLEE ORB recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SICTOM HAUTE VALLEE ORB apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SICTOM HAUTE VALLEE ORB concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SICTOM HAUTE VALLEE ORB signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable