SICTOM HAUTE VALLEE ORB - Autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SICTOM HAUTE VALLEE ORB
SICTOM HAUTE VALLEE ORB est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Tour-sur-Orb.
Profil et organisation
SICTOM HAUTE VALLEE ORB est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 34260 à LA TOUR-SUR-ORB.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SICTOM HAUTE VALLEE ORB
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Sigle
- SICTOM
- Date de création
- 29/11/1976
Siège social
Autorisations d'urbanisme de SICTOM HAUTE VALLEE ORB
Activité d’urbanisme de SICTOM HAUTE VALLEE ORB
SICTOM HAUTE VALLEE ORB compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2013 - 18/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SICTOM HAUTE VALLEE ORB, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de SICTOM HAUTE VALLEE ORB
1 autorisation sur la période 18/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à La Tour-sur-Orb. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, La Tour-sur-Orb (34260) | PA | AE776, AE779 | — | 2014/01/18 |
Permis de démolir de SICTOM HAUTE VALLEE ORB
1 autorisation sur la période 14/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à La Tour-sur-Orb. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld Boussargues, La Tour-sur-Orb (34260) | PD | AY147 | — | 2013/02/14 |
Répartition géographique des autorisations de SICTOM HAUTE VALLEE ORB
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SICTOM HAUTE VALLEE ORB
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SICTOM HAUTE VALLEE ORB
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.