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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SI SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE DE L'ANZELING est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Anzeling.
SI SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE DE L'ANZELING est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 57320 à Anzeling.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE DE L'ANZELING compte 1 autorisation recensée sur la période 28/01/2019 - 28/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE DE L'ANZELING, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Anzeling.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE DE L'ANZELING dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Lilette, Anzeling (57320) | PC Locaux | 0814, 0816 | 8 955 m² | 1 170 m² | 2019/01/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
