SI DES EAUX DU CENTRE EST JURA - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SI DES EAUX DU CENTRE EST JURA
SI DES EAUX DU CENTRE EST JURA est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mignovillard.
Profil et organisation
SI DES EAUX DU CENTRE EST JURA est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 39300 à EQUEVILLON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI DES EAUX DU CENTRE EST JURA
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Sigle
- SIE
- Date de création
- 19/04/1962
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SI DES EAUX DU CENTRE EST JURA
Activité d’urbanisme de SI DES EAUX DU CENTRE EST JURA
SI DES EAUX DU CENTRE EST JURA compte 2 autorisations recensées sur la période 30/08/2025 - 19/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI DES EAUX DU CENTRE EST JURA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SI DES EAUX DU CENTRE EST JURA
2 autorisations sur la période 30/08/2025 - 19/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Mignovillard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI DES EAUX DU CENTRE EST JURA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Rechaud, Mignovillard (39250) | PC Locaux | ZE62 | 239 281 m² | 165 m² | 2025/09/19 |
| 10 Route Des Combes Rd78, Thésy (39110) | DP Locaux | ZA21 | 102 800 m² | 6 m² | 2025/08/30 |
Répartition géographique des autorisations de SI DES EAUX DU CENTRE EST JURA
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SI DES EAUX DU CENTRE EST JURA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI DES EAUX DU CENTRE EST JURA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.