Présentation détaillée de SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY)
SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY) est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marchezais.
Profil et organisation
SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 28410 à Marchezais.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY)
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et DP de SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY)
Activité d’urbanisme de SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY)
SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY) compte 1
autorisation recensée
sur la période 29/07/2021 - 29/07/2021,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY), permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/07/2021 - 29/07/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY)
1 autorisation sur la période 29/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Marchezais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY) dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY)
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY) ?
SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY) est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY) ?
Le profil de SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY) recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY) concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SI D'ENERGIES D'EURE-ET-LOIR ET DES YVELINES (SIE-ELY) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.