2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SI ALIMENT EAU POTABLE MAUGES GATINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gennes-Val-de-Loire.
SI ALIMENT EAU POTABLE MAUGES GATINE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 49120 à Chemillé-en-Anjou.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI ALIMENT EAU POTABLE MAUGES GATINE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/09/2016 - 14/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI ALIMENT EAU POTABLE MAUGES GATINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/09/2016 - 14/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Gennes-Val-de-Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI ALIMENT EAU POTABLE MAUGES GATINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 59 Ile Ragot, Mauges-sur-Loire (49410) | PC Locaux | ZE10, ZE11 | 71 045 m² | 29 m² | 2023/02/14 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bois De La Baillie, Gennes-Val-de-Loire (49350) | PC Locaux | AB101, AB4 | 10 610 m² | 390 m² | 2016/09/27 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
