2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellebrune.
SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 62142 à Colembert.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT compte 1 autorisation recensée sur la période 02/04/2026 - 02/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bellebrune.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Cobrique, Bellebrune (62142) | DP Locaux | 0A413, 0A415 | 2 556 m² | 16 m² | 2026/04/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
