Présentation détaillée de SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT
SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellebrune.
Profil et organisation
SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 62142 à Colembert.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
Permis de construire et DP de SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT
Activité d’urbanisme de SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT
SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT compte 1
autorisation recensée
sur la période 02/04/2026 - 02/04/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/04/2026 - 02/04/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT
1 autorisation sur la période 02/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bellebrune.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT ?
SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT ?
Le profil de SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SI ADDUCTION ET ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE COLEMBERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.