2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
SFHN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Le Russey.
SFHN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25800 à Valdahon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SFHN compte 4 autorisations recensées sur la période 25/04/2016 - 26/10/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SFHN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Valdahon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SFHN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Des Violettes, Valdahon (25800) | PC Logement | AH257, AH258 | 1 918 m² | 1 440 m² | 2022/02/01 |
3 autorisations sur la période 25/04/2016 - 26/10/2022, réparties dans 3 communes, principalement au Russey. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Rue De L Eglise, Val-d'Usiers (25520) | PA | AC330 | — | 2022/10/26 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| A La Fontenelle, Pierrefontaine-les-Varans (25510) | PA | YA49, YA5 | 83 440 m² | 2019/06/20 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Combe Au Rang Au Village, Le Russey (25210) | PA | AP189, AP190 | — | 2016/04/25 |
4 communes - 1 département - 1 région
Le Russey
1 autorisation
Pierrefontaine-les-Varans
1 autorisation
Val-d'Usiers
1 autorisation
Valdahon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
